Les outils de mesure d’audience sont exemptés de consentement, si :

  • les cookies utilisés permettent de suivre l’internaute uniquement sur le site donné, et pas, de façon globale, sur d’autres sites ou applications Web ;
  • les données collectées ne sont pas recoupées avec d’autres données, d’autres sources ;
  • les données collectées ne sont pas transmises à des tiers ;
  • les données mesurées traitent uniquement certains éléments précis comme l’audience par page, l’adresse d’origine des requêtes (refferer), le temps de chargement de la page, etc1.

Une liste non exhaustive2 d’outils répondant à ces critères a été publiée par la CNIL, mais d’autres outils, non audités par la Commission, peuvent aussi être utilisés sans le consentement des utilisateurs s’ils sont conformes aux exigences. Le tracker populaire, Google Analytics3, ne fait, bien sûr, pas partie de cette liste.

Au niveau de l’implémentation et de l’utilisation de ces outils d’analyse d’audience, la CNIL recommande4 aussi que :

  • les visiteurs soient informés de l’utilisation de ces outils en le mentionnant, par exemple, dans la politique de confidentialité ;
  • les cookies aient une durée de vie limitée ;
  • les données soient conservées pendant une durée la plus courte possible, au maximum de 25 mois ;
  • la durée de conservation des données soient ré-étudiées régulièrement.

Notes et références

  1. Seulement certains indicateurs des outils de mesure d’audience sont autorisés par la CNIL. Voir « Cookies : solutions pour les outils de mesure d’audience ».
  2. La CNIL a publié une liste non-exhaustive d’outils de mesure d’audience qui ne nécessitent pas le consentement des visiteurs. Voir « Cookies : solutions pour les outils de mesure d’audience ».
  3. Google Analytics nécessite le consentement des visiteurs. Voir « Faut-il demander le consentement des visiteurs pour utiliser Google Analytics ? ».
  4. Les recommandations et directives de la CNIL sur les outils de mesure d’audience : « Cookies : solutions pour les outils de mesure d’audience ».