Les opérateurs téléphoniques français ne conservent pas le contenu des SMS, car la loi française garantit le secret des correspondances.

Ce n’est cependant pas parce qu’ils n’ont pas légalement le droit de le faire, qu’ils ne sont pas capables de le faire. Le contenu des SMS n’étant pas chiffré par un chiffrement de bout-en-bout, les opérateurs n’auraient aucun mal à consulter le contenu des SMS et pourraient même les conserver. C’est d’ailleurs ce qu’ils font lorsque l’État ou un juge le souhaite[1].

Les opérateurs téléphoniques conservent, par ailleurs, les métadonnées des SMS pendant un an, c’est-à-dire le lieu et le numéro des correspondants, la date de l’envoi et les types d’appareils utilisés :

« Les opérateurs de communications électroniques conservent pour les besoins de la recherche, de la constatation et de la poursuite des infractions pénales :
- Les informations permettant d’identifier l’utilisateur ;
- Les données relatives aux équipements terminaux de communication utilisés ;
- Les caractéristiques techniques ainsi que la date, l’horaire et la durée de chaque communication ; […]
- Les données permettant d’identifier le ou les destinataires. […]
- Les données […] permettant d’identifier l’origine et la localisation de la communication.
La durée de conservation des données […] est d’un an à compter du jour de l’enregistrement. »

Les SMS ne sont pas un moyen de communication sécurisé. Pour communiquer de façon sécurisée, une application de messagerie avec un chiffrement de bout-en-bout comme l’application Signal[2] doit être utilisée.

Notes et références

  1. L’Administration française peut réaliser des écoutes téléphoniques (source : Administration).
  2. Signal est une application utilisant un chiffrement de bout-en-bout, comme je l’ai expliqué dans l’article « Pourquoi nous devrions tous utiliser l’application sécurisée Signal et arrêter d’utiliser WhatsApp, Telegram, Facebook Messenger et les SMS ».